Toilettes, nains, politesse… Ces lois et arrêtés loufoques en vigueur en France et dans le monde

Nul n’est censé ignorer la loi. Nous évoquions, jeudi, l’arrêté municipal du maire de Raillencourt-Saint-Olle, dans le Nord, interdisant à la neige de tomber sur le territoire de sa commune. Impossible, improbable, incroyable ? Figurez-vous que ce texte complètement WTF est loin, très loin d’être le plus farfelu. En France, il existe même, depuis 2022, un concours des arrêtés municipaux les plus insolites ! Si c’est presque devenu un sport national chez nous, sortir des textes réglementaires hallucinants est aussi très répandu ailleurs dans le monde.

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Obligation de se montrer poli (France)

C’est une règle qui n’est pas évidente pour tout le monde. A tel point qu’en 2012, Gérard Plée, le maire de la commune de Lhéraule, dans l’Oise, a tenu à mettre les choses au clair par le biais d’un arrêté municipal. Ainsi, il a rédigé un texte obligeant toutes les personnes fréquentant la mairie à se plier aux « exigences de courtoisie »

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Faire des bêtises à visage découvert (Etats-Unis)

Il faut reconnaître qu’identifier un malfaiteur est beaucoup moins facile pour les autorités lorsque celui-ci porte un masque. Qu’à cela ne tienne, l’État du Delaware, sur la côte est des Etats-Unis, a trouvé la parade en interdisant tout simplement le port d’une « cagoule, d’un masque ou d’un autre déguisement lors de la commission d’un crime ».

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Impossible de s’arrêter de marcher (Italie)

Marche ou paye, telle pourrait être la devise du village de Portofino, en Italie. (...) Pour éviter les embouteillages de vacanciers en shorts sandales, en avril dernier, la municipalité a délimité deux zones rouges dans lesquelles il est interdit de s’arrêter selon nos confrères d’Il Post.

Et faire une pause dans l’une de ces zones pour taper un selfie face à la mer pourrait vous coûter cher, une amende dont le montant peut aller jusqu’à 275 euros. En revanche, si vous êtes matinal ou couche-tard, sachez que l’interdiction n’est applicable qu’entre 10h30 et 18 heures.

Source et suite de l'article

Les  états - unis  ont des lois  (d'état)   assez farfelues  !   telle que l'obligation d'ètre propriétaire de 2 chevaux minimum pour pouvoir de ballader en ville avec des éperons    !    ( et tant d'autres)

Enfant, j'ai visité en Bretagne une petite église ancienne avec un écriteau à l'entrée qui disait:

Il est interdit d'entrer à cheval dans l'église.

Il y a 1 heure, Atipique a dit :

Il est interdit d'entrer à cheval dans l'église.

Ce privilège était réservé à la haute noblesse. Pas aux ordes. (Terme médiéval, son féminin est ordure.)

il y a une heure, Atipique a dit :

Il est interdit d'entrer à cheval dans l'église.

Bonjour,

c'était réservé au seigneur local !

Il y a 1 heure, titenath a dit :

Figurez-vous que ce texte complètement WTF est loin, très loin d’être le plus farfelu.

bonjour,

celui pris par le maire de Briollay ( Maine et Loire ) en 2018 n'est pas mal non plus car il interdisait aux moustiques de s'introduire sur la commune ( suite à des inondations au mois de Juin ) .

celui du maire de Challans ( Vendée ) n'est pas en reste et stipulait que le soleil devait se présenter tous les matins, du lundi au dimanche et n'autorisait la pluie que 3 nuits par semaine ( il fallait bien un peu d'eau pour la nappe phréatique et les rivières ) .

plus radical celui du maire de Laingneville interdisait à ses administrés de mourir à domicile sur le territoire de la commune .

et pour finir .... le maire de Château-neuf du Pape en 1954 ( comme quoi, ce type de (bip) n'est pas tout jeune ) qui avait interdit aux OVNI de survoler ou même de stationner au dessus du territoire de la commune . Charge au garde champêtre de faire respecter le dit arrêté et de verbaliser les contrevenants dont les engins pourraient être mis en fourrière .

si ce n'était pas si sérieux ... ce serait presque risible !

bonne journée.

J'aime bien la loi (à ma connaissance toujours en vigueur) qui interdit d'appeler un cochon "Napoléon".

il y a une heure, Talon 1 a dit :

Ce privilège était réservé à la haute noblesse. Pas aux ordes. (Terme médiéval, son féminin est ordure.)

Plus maintenant; tout se perd hélas!

De nos jours meme eux doivent descendre de leurs chevaux et entrer à pied comme tout le monde. 

Il y a 4 heures, titenath a dit :

 

Impossible de s’arrêter de marcher (Italie)

Marche ou paye, telle pourrait être la devise du village de Portofino, en Italie. (...) Pour éviter les embouteillages de vacanciers en shorts sandales, en avril dernier, la municipalité a délimité deux zones rouges dans lesquelles il est interdit de s’arrêter selon nos confrères d’Il Post.

Et faire une pause dans l’une de ces zones pour taper un selfie face à la mer pourrait vous coûter cher, une amende dont le montant peut aller jusqu’à 275 euros. En revanche, si vous êtes matinal ou couche-tard, sachez que l’interdiction n’est applicable qu’entre 10h30 et 18 heures.

Source et suite de l'article

Et les emplettes , tu fais comment ?

Il y a 4 heures, Atipique a dit :

Enfant, j'ai visité en Bretagne une petite église ancienne avec un écriteau à l'entrée qui disait:

Il est interdit d'entrer à cheval dans l'église.

Entrer bourré dans l'église , eut été mieux compris..............

à l’instant, Gepetto a dit :

Et les emplettes , tu fais comment ?

Comme c'est écrit "ils ont délimité 2 zones rouges dans lesquelles il est interdit de s'arrêter".

On peut supposer que ce sont 2 zones qui font face à un panorama plutôt qu'en plein milieu d'un centre ville entre un marchand de glaces et un supermarché

il y a 1 minute, titenath a dit :

Comme c'est écrit "ils ont délimité 2 zones rouges dans lesquelles il est interdit de s'arrêter".

On peut supposer que ce sont 2 zones qui font face à un panorama plutôt qu'en plein milieu d'un centre ville entre un marchand de glaces et un supermarché

 

Pas malin les ritals , tiens je pars  Jeudi au carnaval de Venise et je crois pas qu'ils vont délimiter les zones pour marcher , il y a du blé a se faire par là 

PORTOFINO  , un joli coin , le top c'est de pouvoir s'écarter un peu en bateau pour admirer les collines parsemées de belles villas ;  et y aller hors saison  c'est mieux  !       sur ce  :   arrivédercho  !

Il y a 3 heures, Atipique a dit :

Plus maintenant; tout se perd hélas!

De nos jours meme eux doivent descendre de leurs chevaux et entrer à pied comme tout le monde. 

La robe a tout pouvoir (magistrats et clergé).

Il y a 7 heures, pic et repic a dit :

Bonjour,

c'était réservé au seigneur local !

bonjour,

celui pris par le maire de Briollay ( Maine et Loire ) en 2018 n'est pas mal non plus car il interdisait aux moustiques de s'introduire sur la commune ( suite à des inondations au mois de Juin ) .

celui du maire de Challans ( Vendée ) n'est pas en reste et stipulait que le soleil devait se présenter tous les matins, du lundi au dimanche et n'autorisait la pluie que 3 nuits par semaine ( il fallait bien un peu d'eau pour la nappe phréatique et les rivières ) .

plus radical celui du maire de Laingneville interdisait à ses administrés de mourir à domicile sur le territoire de la commune .

et pour finir .... le maire de Château-neuf du Pape en 1954 ( comme quoi, ce type de (bip) n'est pas tout jeune ) qui avait interdit aux OVNI de survoler ou même de stationner au dessus du territoire de la commune . Charge au garde champêtre de faire respecter le dit arrêté et de verbaliser les contrevenants dont les engins pourraient être mis en fourrière .

si ce n'était pas si sérieux ... ce serait presque risible !

bonne journée.

Les arrêtés que tu cites ne sont pas sérieux, ces maires sachant faire preuve d'humour pour signifier une situation particulière.

L'arrêté le plus efficace serait celui de Chateau-neuf du Pape. Ce maire est très respecté.

il y a 19 minutes, Ximène a dit :

Bonjour,

à la question, les arrêtés municipaux anciens sont -ils toujours en vigueur depuis la Ve. L'intelligence artificielle répond ceci, à quoi ma foi j'ai pas grand chose à redire, je cite :

En principe, non, les arrêtés municipaux anciens ne sont plus en vigueur depuis la cinquième République. En effet, la Constitution de 1958 a donné aux communes la compétence de régler par des règlements les affaires de la commune dans les limites fixées par la loi. Ces règlements doivent être compatibles avec les lois et règlements nationaux et supérieurs.

Cependant, il existe des exceptions à ce principe. En effet, les arrêtés municipaux anciens peuvent être maintenus en vigueur si :

• Ils sont compatibles avec les lois et règlements actuels.
• Ils n'ont pas été abrogés expressément par une loi ou un règlement.
• Ils ne sont pas contraires à l'intérêt général.

Dans la pratique, il est rare que des arrêtés municipaux anciens soient maintenus en vigueur. En effet, les communes ont généralement intérêt à abroger les arrêtés devenus obsolètes ou incompatibles avec les lois et règlements actuels.

Néanmoins, il existe encore quelques cas de figure où des arrêtés municipaux anciens sont encore en vigueur. Par exemple, il existe encore des arrêtés municipaux interdisant la circulation des ânes dans les rues de certaines communes. Ces arrêtés sont généralement considérés comme compatibles avec l'intérêt général, car ils visent à protéger la sécurité des piétons et des cyclistes.

Il existe également des cas où des arrêtés municipaux anciens sont maintenus en vigueur pour des raisons historiques ou culturelles. Par exemple, la commune de Saint-Rémy-de-Provence a maintenu en vigueur un arrêté municipal de 1926 qui interdit la consommation de glaces sur la place du Forum. Cet arrêté est considéré comme un élément du patrimoine local.

En conclusion, il est possible que certains arrêtés municipaux anciens soient encore en vigueur en France. Cependant, ces cas sont rares et les arrêtés sont généralement compatibles avec les lois et règlements actuels.

Il y a 16 heures, Ximène a dit :

Bonjour

l'auteur de ce panneau ne doit pas boire de l'eau .

Bonne journée